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Programme de subventions du Fonds de développement collectif de l’OBC : Appel et conseils pour 2025

Published onJan 14, 2025
Programme de subventions du Fonds de développement collectif de l’OBC : Appel et conseils pour 2025
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L’Open Book Collective a le plaisir de lancer le deuxième appel à candidatures pour un financement à partir de notre Fonds de développement collectif. Pour des mises à jour sur nos projets précédemment financés, voir

Ce document présente les détails de l’appel 2025 et fournit des conseils aux candidats.

Conformément à nos engagements en matière de soutien à la bibliodiversité, les informations relatives à cet appel sont disponibles en quatre langues : anglais, portugais, français et espagnol. Les candidats peuvent soumettre leur candidature dans l’une ou l’autre de ces langues.

Appel à candidatures et conseils pour le Fonds de développement collectif OBC

L’un des principaux objectifs de l’Open Book Collective est d’aider les éditeurs, les fournisseurs d’infrastructures et d’autres organisations à renforcer leurs capacités afin d’accroître la quantité, la qualité et la diversité des livres en libre accès. L’un des moyens d’y parvenir est d’accorder des subventions au titre de son Fonds de développement collectif.

Le Fonds de développement collectif est financé par deux sources : directement, par les bailleurs de fonds, et par nos membres éditeurs et prestataires de services. L’Open Book Collective ouvert alloue 5 % des recettes du Programme de soutien reçues des souscripteurs au Fonds de développement collectif.

Avec cet appel, nous avons le plaisir de présenter le deuxième appel du fonds, qui invite à présenter des candidatures pour des projets d’une durée maximale de 12 mois, avec des subventions disponibles comprises entre 7 500 et 15 000 livres sterling. Nous nous attendons à ce que les appels au Fonds de développement collectif soient répétés chaque année. Pour ce cycle, nous prévoyons d’accorder de nouvelles subventions d’un montant maximum de 52 000 livres sterling. Cet appel est financé par le projet Copim Open Book Futures. Pour les cycles suivants, le montant annuel administré dépendra des fonds reçus dans le cadre de notre programme de soutien.

Nous acceptons les candidatures de personnes et d’organisations du monde entier qui répondent aux critères d’éligibilité ci-dessous. L’appel 2025 se termine le 17 mars 2025.

Dates clés 

20 janvier 2025 :Ouverture de l’appel À partir de ce stade, les candidats peuvent également, à titre facultatif, envoyer de brefs documents (voir détails ci-dessous) à l’OBC afin de savoir si le projet proposé entre dans le champ d’application (« vérification du champ d’application »)  

17 février 2025 : date limite d’envoi du matériel pour le contrôle facultatif du champ d’application 

17 mars 2025 : clôture de l’appel  

21 mars 2025 : examen préalable et évaluation par l’OBC, notamment évaluation de l’éligibilité par l’équipe de gestion de l’OBC et priorisation des demandes d’examen, sur la base d’une évaluation du niveau de conformité avec les valeurs de l’OBC 

24 mars 2025 : les propositions éligibles et hautement prioritaires sont transmises aux examinateurs pour évaluation ; les projets non retenus pour examen sont signalés dans un délai de 10 jours 

Fin juin 2025 : se réunit pour comparer et discuter les examens, rédige un rapport de synthèse commun sur les propositions et sélectionne les projets à financer dans l’attente d’un examen approfondi ; certains projets supplémentaires sont également inscrits sur une liste de réserve. Les candidats sont informés du résultat dans un délai de 10 jours 

Août 2025 : diligence raisonnable et obtention d’informations complémentaires de la part des bénéficiaires, le cas échéant 

Au 1er octobre 2025 : fin de la procédure de diligence raisonnable ; conventions de subvention délivrées

À partir de novembre 2025 : lancement des projets.

Contexte

L’Open Book Collective a été développé dans le cadre du premier projet de la Copim, Community-led Open Publication Infrastructures for Monographs, qui a duré de 2020 à 2023. Il s’agit d’une organisation caritative britannique dont l’objet, tel qu’il est défini dans nos statuts, est de « faire progresser l’éducation du public en général [...] en améliorant l’accès à la recherche et au matériel pédagogique grâce à la promotion d’ouvrages et d’infrastructures en libre accès ». L’Open Book Collective joue désormais un rôle central dans le deuxième projet de Copim, Open Book Futures, qui est financé par Arcadia et le Research England Development Fund jusqu’au 30 avril 2026.

Nous avons sept valeurs clés :

  • entretien et conservation d’ouvrages pédagogiques en libre accès de grande qualité ;

  • engagement en faveur de la bibliodiversité

  • priorité à la collaboration et au partage des ressources plutôt qu’à la concurrence ;

  •  création d’une communauté en réseau plutôt qu’une centralisation axée sur le profit ;

  •  relations de travail horizontales plutôt qu’une hiérarchisation exclusive ;

  •  préférence des notions de « petite échelle » et de « plus petit » plutôt que celle de « l’augmentation » ; et

  • développement et préservation de l’accès aux livres pédagogiques pour les lecteurs du monde entier, sans barrières.

Valeur et durée des subventions du Fonds de développement collectif

Dans le cadre de ce cycle de 2025, nous prévoyons d’attribuer :

  • au moins UNE subvention d’un montant maximal de 15 000 livres sterling

  • DEUX à CINQ bourses d’un montant maximal de 7 500 livres sterling

Comme pour l’appel précédent, nous nous efforcerons d’allouer au moins 30 % de notre financement total disponible à des candidats issus de pays à revenu faible ou intermédiaire (tels que définis par la Banque mondiale) et/ou à des projets bénéficiant à ces pays.

La répartition finale des fonds sera décidée par le comité d’évaluation, et les offres portant sur des montants inférieurs ne seront en aucun cas pénalisées dans le processus d’évaluation.

Les projets peuvent durer jusqu’à 12 mois. Les projets financés en 2025 doivent être achevés avant la fin de l’année civile 2026.

Objet des subventions du Fonds de développement collectif

Ce fonds est destiné à soutenir :

Les travaux qui contribuent à la diffusion de livres scientifiques en libre accès (voir la définition ci-dessous), dans un ou plusieurs des trois domaines prioritaires suivants :*

  1. Création et accompagnement d’infrastructures et/ou de flux de travail pour la distribution, le catalogage et/ou la préservation de livres scientifiques en libre accès

  2. Construction et maintien de réseaux et d’activités de sensibilisation pour le développement de livres scientifiques en libre accès et d’infrastructures

  3. Projets de renforcement des capacités pour la publication de livres scientifiques en accès libre

*Veuillez noter que le fonds ne prend pas en charge les coûts directement associés à la production de publications scientifiques spécifiques, par exemple les frais de traitement des livres (BPC). Par livres scientifiques, nous entendons les livres destinés aux chercheurs universitaires, aux étudiants de l’université et au-delà.  Cela signifie que les projets relatifs à des livres destinés aux élèves de l’enseignement primaire et secondaire ou uniquement au grand public ne sont pas éligibles à ce fonds. Par « libre accès », nous entendons les textes publiés sous licence ouverte, accessibles dès leur publication, sans restriction ni embargo. Les projets portant entièrement ou principalement sur des revues en libre accès ne sont pas éligibles à ce fonds.

Vérification facultative du champ d’application, avant la soumission

Les candidats potentiels peuvent éventuellement envoyer un bref résumé de leur projet à l’équipe du Fonds de développement collectif de l’OBC afin de savoir si le projet proposé entre dans le champ d’application du programme de financement.

Les candidats souhaitant bénéficier de la vérification facultative du champ d’application avant la soumission doivent envoyer un résumé du projet correspondant au critère suivant :

Veuillez décrire votre initiative ou votre projet en 500 mots maximum, y compris les résultats escomptés et le respect des valeurs de l’OBC.

Les résumés des projets doivent être envoyés à l’adresse électronique suivante: [email protected] avant 21 h 00 UTC (22 h 00 BST / 23 h 00 CEST) le 17 février 2025. Les courriers électroniques doivent comporter la mention « Résumé de projet » dans la ligne d’objet, suivie du titre du projet.

Quelques remarques importantes:

  • L’équipe s’efforcera de faire savoir si le projet entre dans le champ d’application du Fonds de développement collectif dans un délai de 8 jours ouvrables 

  • L’équipe ne donnera son avis que sur un maximum de 500 mots d’informations soumises. Toute information supplémentaire sera écartée

  • L’équipe se contentera d’indiquer si, sur la base des informations fournies, la demande semble entrer dans le champ d’application du programme de subvention. Elle pourra faire des suggestions sur la manière de s’assurer que la demande entre dans le champ d’application, mais ne pourra pas donner d’avis sur les chances de succès de la candidature finale.

  • Dans un souci d’équité, l’équipe du Fonds de développement collectif de l’OBC ne fournira des informations qu’UNE SEULE fois à chaque candidat potentiel dans le cadre de chaque cycle de financement

  • L’équipe ne sera pas en mesure de fournir un retour d’information sur les documents envoyés après la date limite indiquée ci-dessus

  • Le fait que les candidats choisissent ou non d’obtenir un retour d’information n’aura aucune incidence sur l’évaluation finale des candidatures

Éligibilité

Les candidats doivent s’assurer que les projets proposés sont éligibles au financement, comme suit :

  • Ce fonds est ouvert aux candidats du monde entier, à l’exception des personnes ou des pays touchés par les sanctions* ou les restrictions bancaires du Royaume-Uni, notamment l’Afghanistan, le Belarus, la Bosnie-et-Herzégovine, la République centrafricaine, la République démocratique du Congo, la Guinée, la République de Guinée-Bissau, Haïti, l’Irak, l’Iran, le Liban, la Libye, le Mali, le Myanmar, le Nicaragua, la Corée du Nord, la Russie, la Somalie, le Soudan du Sud, le Soudan, la Syrie, le Venezuela, le Yémen et le Zimbabwe.

  • Tant les initiatives nouvelles que celles déjà établies sont invitées à poser leur candidature

  • Les candidats doivent être âgés d’au moins 18 ans

  • Des particuliers, des équipes et des organisations peuvent poser leur candidature. Les équipes et les organisations doivent désigner une personne de contact principale sur le formulaire de candidature

  • Les subventions peuvent être accordées seules ou en conjonction avec d’autres financements. Les autres sources de financement doivent être déclarées dans le cadre de la candidature

  • Les candidats ne doivent pas soumettre plus d’une demande par appel

  • Les membres de l’OBC sont autorisés à poser leur candidature 

  • Le personnel de l’OBC, notamment les employés et les contractants actuels, n’est pas autorisé à poser sa candidature

  •  Les entreprises à but lucratif ne sont pas éligibles au financement

  •   Les candidats doivent déposer leur candidature dans l’une des quatre langues spécifiées : anglais, français, portugais ou espagnol.

En outre, les projets proposés doivent répondre à au moins quelques-uns des critères suivants :

a) Contribuer aux résultats et aux initiatives en matière de sources en libre accès
b) Prévu pour une réutilisation maximale
c) Dirigé par la communauté
d) Soutenir des activités/initiatives non commerciales

Nous encourageons particulièrement les candidatures des petits et moyens organismes, fournisseurs d’infrastructures et éditeurs, conformément aux principes de la petite échelle, ainsi que les projets visant à soutenir la publication de livres en accès libre au-delà du Nord global et/ou à soutenir la publication non anglophone, conformément à nos engagements en faveur de la bibliodiversité.

*IMPORTANT : Veuillez noter que de nombreuses sanctions britanniques ne concernent que des individus ou des types d’activités dans des pays particuliers, et non des pays dans leur ensemble. Dans ce cas, l’OBC étudiera la possibilité d’octroyer un financement aux candidats dans le cadre de la procédure de diligence raisonnable, si une demande est approuvée en principe.

Comment postuler

Les candidatures doivent être soumises sur ce lien en un seul document, au plus tard le 17 mars à 21 h 00 UTC (22 h 00 BST / 23 h 00 CEST). Veuillez noter que seules les candidatures complètes soumises via le formulaire de candidature fourni seront prises en considération.

Priorités de financement

Les projets seront évalués en fonction de

  • leur nécessité/importance pour l’écosystème de l’édition de livres en libre accès et pour les communautés concernées par le projet

  • leur niveau de conformité avec la mission, les principes et les valeurs de l’OBC

  • la faisabilité du projet, y compris le calendrier, le budget et la capacité de l’équipe responsable

  • l’ampleur du soutien apporté par le projet à l’équité, à la diversité et à l’inclusion, notamment des aspects tels que le multilinguisme, l’inclusion des femmes, et/ou la manière dont le projet soutient une plus grande bibliodiversité dans la publication scientifique

  • Priorité générale pour le financement par le Fonds de développement collectif

Pour plus de détails, voir « Procédures et critères d’évaluation » ci-dessous.

Budget et ce qu’il peut couvrir

Les candidats doivent présenter un budget entièrement chiffré dans le cadre de leur candidature. Cela peut couvrir :

  • Logiciels et technologie, par exemple abonnement à un logiciel, coûts informatiques, services d’hébergement

  • Équipement et fournitures, par exemple les coûts des données mobiles et de l’électricité

  • Honoraires/salaires du personnel/des consultants - veuillez indiquer le taux horaire et le nombre d’heures prévues

  • Frais de déplacement. Veuillez indiquer le nombre prévu de membres de l’équipe qui voyagent, ainsi que le lieu de destination

  • Honoraires, par exemple pour les personnes interrogées et les conférenciers

  • Services d’accessibilité, par exemple traducteurs, sous-titrage, transcription

  • Coûts indirects/frais généraux

  • Frais d’événements, tels que la location d’un lieu

  • Autres coûts, s’ils sont pleinement justifiés, peuvent être éligibles à la discrétion du comité.

Procédures et critères d’évaluation

Examen préalable et évaluation par l’OBC

L’OBC s’efforce de trouver un équilibre entre la disponibilité limitée des évaluateurs externes et la nécessité d’ouvrir le programme du Fonds de développement collectif à un large éventail de candidatures. C’est pourquoi, avant que les candidatures ne soient soumises à un examen par un comité de pairs, l’OBC entreprend un processus de sélection afin de s’assurer que seules les propositions éligibles et hautement prioritaires seront examinées par un comité externe.

 Avant que les propositions ne soient soumises à un examen externe, trois membres de l’équipe de gestion de l’OBC évalueront donc toutes les propositions comme suit :

  • L’équipe vérifiera l’éligibilité des propositions.

  • L’équipe évaluera le degré de conformité des projets avec les valeurs de l’OBC et lestrois domaines prioritaires du fonds.

  • Les propositions qui sont à la fois éligibles et le plus en conformité avec les valeurs de l’OBC seront soumises à un examen externe. Nous prévoyons qu’un maximum de 15 candidatures seront envoyées pour examen externe.

Procédure d’examen                      

Les propositions seront envoyées à deux experts, sélectionnés par l’OBC en fonction de leur aptitude. Les évaluateurs doivent déclarer dès que possible tout conflit d’intérêts (voir ci-dessous) concernant les propositions qui leur sont attribuées ; ces propositions seront réattribuées. Les évaluateurs noteront indépendamment la proposition en fonction des critères suivants (les numéros des questions de la demande entre parenthèses indiquent les domaines probables sur lesquels ces domaines seront notés, mais les évaluateurs sont encouragés à considérer la demande de manière holistique : il ne s’agit pas d’un critère normatif):

a) Besoin : la nécessité du projet pour l’écosystème de l’édition de livres en accès libre et pour les communautés auxquelles le projet s’adresse (question 4 de la candidature)
b)Conformité avec la mission, les principes et les valeurs de l’OBC (questions 3, 5, 6 et 7 de la candidature)
c) Faisabilité du projet, notamment le calendrier, le budget et la capacité de l’équipe responsable (questions 8, 9, 10 et 14 de la candidature)
d) Engagement en faveur de l’équité, de la diversité et de l’inclusion, notamment les aspects tels que le multilinguisme, l’inclusion des femmes et/ou la manière dont le projet soutient une plus grande bibliodiversité dans l’édition scientifique (questions 5, 6 et 9 de la candidature)
e)Évaluation globale de la priorité de financement par le Fonds de développement collectif (candidature dans son ensemble)

Les quatre premières catégories seront notées comme suit :

4 – exceptionnel
3  – bon
2 – moyen
1 – non classé

Pour la dernière catégorie, les évaluateurs seront invités à commenter la candidature dans son ensemble, à la classer et à lui attribuer une note globale, comme suit : 

4 – priorité élevée pour un financement
3 – priorité moyenne pour un financement
2 – faible priorité pour un financement
1 – non finançable

Examen par le comité d’évaluation

Les décisions relatives à l’octroi de subventions seront prises par un comité composé de responsables de l’OBC et de conseillers externes.

Le comité comprendra des membres clés de la structure de gouvernance de l’OBC, dont au moins deux responsables, le directeur général de l’OBC et trois autres membres de l’OBC représentant les caucus des bibliothécaires, des éditeurs et des fournisseurs de services d’accès à l’internet.

Les membres du comité doivent se récuser en cas de conflit d’intérêts.

Le comité examinera les rapports des évaluateurs externes et tentera de parvenir à un consensus sur la décision de financement. Les membres du comité doivent déclarer tout conflit d’intérêt avec les candidatures et se récuser dans la prise de décision les concernant. Voici quelques conflits d’intérêts :

  • une relation financière avec un candidat ou un collaborateur du candidat 

  • un mentorat ou une relation personnelle avec un candidat

  • une collaboration professionnelle avec un candidat

  • une affiliation à une organisation (par exemple, employé ou membre d’une organisation) qui pose sa candidature

Si un consensus ne peut être atteint, le comité votera, conformément aux procédures de vote de l’OBC. Les subventions seront accordées après un contrôle de diligence raisonnable et une évaluation des risques effectués par l’OBC. Nous sommes susceptibles de demander des informations complémentaires au candidat pour compléter le dossier.

Rapports et progrès

Les candidats retenus doivent avoir au moins un appel programmé de 60 minutes avec l’OBC tous les trois mois. Les titulaires de bourses allant jusqu’à 7 500 £ devront contribuer à la rédaction d’au moins deux articles de blog sur le centre d’information de l’OBC. Les titulaires de bourses supérieures à 7 500 £ devront également soumettre un rapport final et/ou une présentation du projet, dont le format peut être décidé avec l’OBC.

L’équipe de projet est responsable en dernier ressort de l’achèvement du projet conformément aux objectifs et aux résultats convenus.

Remerciements

L’Open Book Collective (OBC) aimerait remercier Vanessa Proudman (SPARC Europe) pour ses commentaires sur une première version de l’appel et des conseils, ainsi que Invest in Open Infrastructure (IOI) et Emmy Tsang pour le partage d’expériences et de documents pertinents associés au Open Infrastructure Fund de l’IOI, dont ce guide s’inspire et qu’il adapte en partie. Un grand merci à tous ceux qui ont pris part à notre travail de définition du champ d’application, notamment les participants aux ateliers et les personnes interrogées dans le cadre de l’enquête. Merci à Janneke Adema, Simon Bowie, Rebekka Kiesewetter et Julien McHardy pour leur contribution à la participation de l’OBC à l’appel à projets pilotes de publication expérimentale 2023, qui a permis d’acquérir une expérience précieuse en matière de diffusion, d’évaluation et de gestion d’un appel à propositions de financement aux objectifs similaires. Nous remercions également Arcadia et Research England pour leur soutien continu au projet Open Book Futures de Copim.

Auteurs

L’élaboration de cet appel et de ces conseils a été dirigée par la Dr Judith Fathallah (Université de Lancaster/Université de Coventry), avec la contribution du Prof Joe Deville (Université de Lancaster) et de Vanessa Proudman (SPARC Europe).

Formulaire de candidature pour le Fonds de développement collectif OBC

 Annexe 1 : Gestion des données

Annexe 2 : Modèle de budget 

Exemple de grille d’évaluation de l’examinateur

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